La dépêche du midi 47 samedi 7 juillet 2001

Environnement : Valenergol convoquée en justice pour son biocarburant

Alain Juste continue I'expérimentation du bio carburant, en attendant d'en découdre avec l'Etat devant la justice.

Du pot d'échappement de la Renault 21 turbo-D se dégage comme un fumet particulier, de ceux qui font plus penser aux fourneaux d'une cuisine qu'aux pompes d'une station-essence. A Foulayronnes près d'Agen, via un procédé de décantation et de filtration, la société Valenergol produit à titre expérimental depuis 1995 de l'huile végétale brute à partir des grains de tournesol.

Vendue 4 francs le litre, cette huile sert de carburant à une soixantaine de véhicules diesel, et leur a permis de parcourir la bagatelle de six millions de kilomètres depuis le début de l'expérience. Sans autres problèmes autres que quelques réglages, la R21 par exemple tourne avec ce biocarburant et sans gazole depuis 135.000 kms.

Aujourd'hui, la voiture continue de rouler mais la société est en panne. Le 20 septembre prochain, son gérant Alain Juste doit comparaître devant le tribunal de police d'Agen. L'administration (parisienne) des douanes poursuit la SARL devant la justice pour avoir «commis une manœuvre ayant pour but ou pour résultat de faire bénéficier son auteur d'une exonération». En clair, l'Etat reproche à Valenergol d'avoir produit et vendu au moins 10 000 litres d'huile de tournesol entre 1995 et 1997 sans s'être acquitté de la Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers, la fameuse TIPP. La facture s'élève à 49.225 francs, le taux de TIPP appliqué est celui des essences plombées.

"NOUS REFUSONS DE PAYER"

« Nous refusons de payer » continue de protester Alain Juste. « Il apparaît comme évident qu'il existe un vide juridique dans la loi. Elle dit que tout produit miscible dans les produits pétroliers est assujetti à la taxe. Mais elle ne dit pas qu'un biocarburant utilisé seul, à 100 %, doit l'être... »

Le bras de fer engagé devant la justice n'est toutefois pas gagné d'avance. Alain Juste ne perd pas de vue que les intérêts en jeu dépassent largement les 60.000 francs du capital de sa SARL. Le lobby de l'industrie pétrolière commercialise également ses bio-carburants (Diester, TBE ... ). "Les douanes n'ont agi que sur ordre" commente le gérant. - Je soulignerais seulement que la commission chargée des dérogations concernant les biocarburants est composée à part égale des représentants des douanes et des pétroliers... » Comme argument de défense, Alain Juste veut aussi s'appuyer sur l'intérêt écologique. Les rejets gazeux de son carburant sont limités Cette filière va dans le sens des "accords de Kyoto" accords internationaux portant notamment sur les moyens de lutte contre l'effet de serre.

De plus, le co-produit issu de la trituration du tournesol est utilisé comme supplément alimentaire pour le bétail.

C'est le seul débouché aujourd'hui possible pour Valenergol. Depuis 1996, la société végète. Les 100.000 litres prévus en commercialisation sont restés virtuels. « Il faut comprendre que nous ne sommes pas là pour frauder l'Etat. Nous souhaitons simplement proposer une solution alternative d'ailleurs reconnue par les organismes de protection de l'environnement et les chercheurs européens. Ce n'est pas un gadget mais une vraie solution pour les agriculteurs.. et à notre avis un moyen pour lutter contre la désertification rurale. »