VALORISATION DES OLEAGINEUX A PONT-du-CASSE
L’affaire tournesol
Valenergol produit de l’huile végétale brute de tournesol pour la carburation dans des moteurs Diesel.
Les douanes lui réclament la taxe intérieure sur les
produits pétroliers qu ‘elle refuse de payer
FLORENCE
MOREAU Sud Ouest du 15 juin 2001
«En 1891, Rudolph Diesel faisait déjà fonctionner un moteur diesel à chambre séparée avec de l'huile
végétale brute de lin ». Alain Juste, autodidacte élevé
dans l'agriculture, « intellect-truelle » comme il se présente lui-même, est
gérant de la société Valenergol (valorisation énergétique des oléagineux).
installée à Pont-du-Casse, cette entreprise fondée en 1996 produit, à titre
expérimental , de l'huile végétale
brute à partir de graines de tournesol et des tourteaux gras à haute teneur en
protéines destinés à l'alimentation du bétail.
L'huile est utilisée pour la lubrification, des moteurs et pour la
carburation dans les moteurs diesel à injection indirecte. « Depuis 1996, nous avons déjà fait six millions de kilomètres », certifie le
gérant. Un substitut très apprécié qui
peut également servir pour graisser les chaînes de tronçonneuse ou pour bancher
(mouler).
« Tout le monde en parlait », rappelle Alain Juste. «.Depuis une dizaine
d'années, la recherche va bon
train. Du 'y’a qu'à' ,nous sommes
passés à la phase expérimentale pour prouver que c'est une filière rentable et
techniquement peu exigeante. Nous avons choisi le tournesol car c'est la plante qui demande le
moins d'intrants dans sa mise en
culture et peut être produite en culture sèche. Pour l'approvisionnement, nous privilégions bien sûr l'économie de proximité ».
PRÈS DE 50 000 FRANCS DE TIPP DÛS
Cette filière a fait ses preuves tant pour la
carburation que pour l'élevage et
présente des avantages incontestables dans tous les domaines »assure Alain
Juste. La protection de l'environnement, puisque grâce à la photosynthèse,
les objectifs de cette filière
s'inscrivent dans le protocole des accords de Kyoto sur la diminution des
rejets de gaz à effet de serre.
La sécurité sanitaire pour l’élevage et
l'engraissement des animaux avec des
tourteaux gras recherchés pour leur valeur énergétique. La préservation du tissu rural et le maintien ou la création d'emplois à la campagne car il est souhaitable de fixer cette économie, ces petites structures en milieu rural, de tisser comme une toile avec de petites unités qui produiraient 500 000 litres et
éviteraient tout monopole, » En résumé, de bons bilans économiques et
énergétiques, une maîtrise de la production d'énergie renouvelable et une
traçabilité du co-produit (le tourteau gras).
«DEUX POIDS, DEUX MESURES»
L'expérience, soutenue par de nombreux
syndicats agricoles et associations écologiques aurait pu se poursuivre paisiblement. Mais le 26 février 1998, le
ministère de l’économie et des finances, par l'intermédiaire des douanes,
engageait des poursuites à l'encontre de Valernergol. Réclamant dans un cadre transactionnel, au titre des années
1995,1996,et 1997, la somme de 49255
francs de taxe intérieure sur les .produits pétroliers (TIPP).« Nous refusons d'être soumis à cette taxe »., s'insurge Alain Juste., L'huile végétale brute n'est pas un produit pétrolier mais un pro-duit végétal. Nous avons donc fait une demande d'extension à notre filière des
avantages donnés aux biocarburants comme le diester. Mais le ministère s’y est
opposé ».
,, Il y a vraiment deux poids, deux mesures, estime Alain Juste, qui
roule avec de l'huile végétale brute de tournesol, produite sur le site et
prélevée en cubitainer. Comme une clientèle
triée sur le volet dans ce cadre expérimental.
Avec quelques réglages, mais pas de modification de moteur. Pour un
prix de revient de 4 francs le litre. L’Etat a vraiment deux discours en disant
vouloir œuvrer pour l’environnement et en nous poursuivant en justice»
Le 20 septembre, Valenergol devra donc comparaître devant le tribunal
de police d’Agen. Nous démontrerons que les textes ne sont pas
applicables », promet Me Gérard Boulanger, du barreau de Bordeaux, qui
conseille la société. Ils .prévoient que tout produit miscible à un produit pétrolier est assujetti à la taxe intérieure sur les produits pétroliers. Or Valernergol ne
fait pas de mélange mais utilise
l'huile végétale brute de tournesol à
100 %.
Mais au-delà de la querelle juridique,
on essaie de pénaliser une démarche citoyenne et
Valernergol devient du gibier de potence.
Cela a un côté cloche-merle de la part des douanes ».
Surtout que leurs services touchent apparemment 1 pour 1000 des sommes perçues au titre de la TIPP,
ajoute Alain Juste qui ne décolère pas et a écrit plusieurs courriers pour
solliciter l'appui des politiques dans 1’utilisation des huiles végétales
brutes comme carburant.
.Nous ne sommes pas là pour contourner la
loi, mais pour la faire évoluer dans l'intérêt
général, conclut-il.
Valenergol à Pont-du-Casse.
05.53.95.65.58.
Me
Gérard Boulanger, avocat du barreau de Bordeaux, anime ce soir une
conférence-débat sur « Mondialisation et citoyenneté ».
Une
analyse de ces deux concepts qui envisage la citoyenneté comme solution à la
mondialisation.
La
conférence est organisée par la société à responsabilité limitée Valenergol
(valorisation énergétique des oléagineux) avec le soutien de la section Attac.
Elle a lieu dans la salle numéro un du centre culturel d’Agen, rue Ledru-Rollin,
dès 20 h 30